Mentions légales du site du Lab des espaces publics
Site du Lab des espaces publics : https://labdesespacespublics.grandlyon.com/
Ce site est diffusé dans le cadre d’une expérimentation mené au sein de la délégation Urbanisme et mobilités de la métropole de Lyon.
Site officiel de la Métropole de Lyon : www.grandlyon.com
Métropole de Lyon – 20 rue du Lac – CS 33569 – 69505 Lyon cedex 03
Tél : (33) 4 78 63 40 40
Directrice de publication : Caroline HUIN, chargée de mission transversale – Délégation Urbanisme et mobilités, Direction Maîtrise d’Ouvrage Urbaine, Service Appui à Maîtrise d’Ouvrage et Conseils
Animation éditoriale, gestion et mise à jour : Caroline HUIN, Ludivine BOCQUIER
Charte graphique : Naomi BOURGEOIS, Ludivine BOCQUIER
Réalisation technique: Olivier PIERRE, développeur front-end React/wordpress
Maintenance technique: Olivier PIERRE
Système de Gestion de Contenu: Notion, Worpress
Hébergement : serveur ERASME.org
Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.
Le Lab des espaces publics conserve de manière confidentielle les adresses e-mails pour une durée ne pouvant excéder 1 an.
Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement de vos données personnelles. Lorsqu’un consentement est nécessaire au traitement, vous disposez du droit de le retirer. Sous certaines conditions réglementaires, vous disposez du droit de demander la limitation du traitement ou de vous y opposer.
Vous pouvez exercer ces différents droits en contactant directement l’équipe du lab des espaces publics à l’adresse mail suivante : labdesespacespublics@grandlyon.com
Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.
Cookies stockant des informations relatives à la navigation d’un visiteur
Lors de votre visite sur le site, le Lab des espaces publics peut enregistrer des cookies sur votre ordinateur.
Ils stockent des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.).
Ces cookies ne nous permettent pas de vous identifier.
La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est identique à celle de votre session. Ces cookies seront donc supprimés lorsque vous fermerez votre navigateur
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante :
- Windows Internet Explorer de Microsoft (sélectionnez la version de votre navigateur)
- Microsoft Windows Internet Explorer Mobile
- Mozilla Firefox
- Google Chrome pour PC de bureau
- Google Chrome pour mobile
- Apple Safari pour PC de bureau
- Apple Safari pour mobile
- Opéra
Dispositions légales
Le présent site constitue une œuvre dont la « Métropole de Lyon » est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la « Métropole de Lyon » ou de tiers ayant autorisé la « Métropole de Lyon » à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Logo de la Métropole de Lyon et du Lab des espaces publics
Le logo de la Métropole de Lyon et du Lab des espaces publics ne peuvent être modifiés – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peuvent être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Le logo de la Métropole de Lyon et du Lab des espaces publics ne peuvent être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la Métropole de Lyon et le Lab des espaces publics ou des actions de sponsorings dûment établies.
Quel que soit le cas d’espèce, la Métropole de Lyon se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de ces deux logos, pour assurer leurs utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la Métropole de Lyon.
Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.
La Métropole de Lyon se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo de la Métropole de Lyon et du Lab des espaces publics à tout moment et sans préavis.
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
Liens vers des sites tiers depuis le site www.labdesespacespublics.grandlyon.com
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la Métropole de Lyon et du Lab des espaces publics quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Mise en garde générale
os services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur la boite aux lettres labdesespacespublics@grandlyon.com